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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM
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BAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAT
CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA.

Numéro de dépôt :
1559968
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque BAT

Déposée le 14 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CPC FRANCE (ex. SPM domicilié(e) 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France.

La marque BAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAT est expirée depuis le 14 novembre 1999.

CPC FRANCE (ex. SPM a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT FESTIN , FORCE PLUS , POUSS'CARAMEL ALSA , COMME LES GRANDS , LE MATINAL , POUSS'CHOCOLAT ALSA , LES MERCREDIS D'ALSA , HIT , STOCKI , Y'ABON


CPC FRANCE (ex. SPM, BANANIA) SA. - 379 avenue du Général de Gaulle, 92140 CLAMART - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Chocolat, cacao, café, succédanés du café, thé